Mentions légales

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1. ÉDITEUR DU SITE
Le site internet e-COMMANDE GÉNÉRALE est édité par :
Nom commercial : e-COMMANDE GENERALE
Statut juridique : [Votre nom et prénom (ou le nom de votre Micro-entreprise)]
Adresse du siège social : [Votre adresse postale complète, ex: 10 rue de la Paix, 75000 Paris]
Adresse e-mail de contact : [Votre adresse e-mail professionnelle]
Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone]
Numéro d'immatriculation (992389361) : [Votre numéro 99238936100013 à 14 chiffres si vous l'avez, sinon écrivez "En cours d'immatriculation"]
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2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication et responsable légal du site est : [Votre Nom et Prénom].
3. HÉBERGEUR DU SITE
Le site e-COMMANDE GENERALE est hébergé par la plateforme e-commerce Shopify :
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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu présent sur le site e-COMMANDE GENERALE (textes, images, logos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires fournisseurs (Aosom, Syncee) []. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. LITIGES ET MÉDIATION
En cas de litige, le client peut formuler une réclamation écrite auprès de notre service client par e-mail. Conformément aux règles applicables à la médiation de la consommation, tout litige de consommation peut être soumis gratuitement au service de médiation de la consommation (Plateforme de Règlement en Ligne des Litiges de la Commission Européenne).